Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société VAILLÉ FULCRAN
/
CHATEAU VAILLE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CHATEAU VAILLE
VAILLÉ FULCRAN, VIGNERON

Numéro de dépôt :
4264861
Date de dépôt :
14/04/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
14/04/2026
CHATEAU VAILLE de VAILLÉ FULCRAN

Présentation de la marque CHATEAU VAILLE

Déposée le 14 avril 2016 par la société VAILLÉ FULCRAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « CHATEAU VAILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-18 du 6 mai 2016.

Le déposant est la société VAILLÉ FULCRAN domicilié(e) 1 Rue de la marguerite - 34700 - LE BOSC - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 933 584 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VAILLE FULCRAN domicilié(e) 1 Rue de la marguerite - 34700 - LE BOSC - France.

La marque CHATEAU VAILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4264861.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU VAILLE arrivera à expiration en date du 14 avril 2026.

VAILLÉ FULCRAN a également déposé les autres marques suivantes : LES BRIGANDS


VAILLÉ FULCRAN, VIGNERON - 1 Rue de la marguerite - 34700 - LE BOSC - France - SIREN 402933584


VAILLE FULCRAN - 1 Rue de la marguerite - 34700 - LE BOSC - France


Publication - Publication le 6 mai 2016 au BOPI 2016-18

Enregistrement sans modification - Publication le 2 sept. 2016 au BOPI 2016-35

Vins AOP Languedoc. Vins – vins de pays – vins d'appellation controlée – eau de vie, liqueur.